Contrats du monde de l'art [1] artiste peintre, sculpteur, plasticien Auteur : Véronique Chambaud ISBN 978 2 916613 56 7 - 5e éd. 2021 19 x 23 cm - 232 p. Prix public : 70 € [livre papier - frais d'envoi gratuits] acheter 70 € [disponible aussi en librairie ou sur dalloz.fr ou lgdj.fr]

Présentation
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, pour développer et défendre son activité : contrat d'exposition (galerie d'art, salons artistiques, associations), contrat de commande, de projet artistique, convention de production d'œuvre artistique, accord de dépôt-vente, bail d'atelier, mandat d'agent d'art, contrat de location d'œuvre d'art, cession de droits de reproduction, etc.
Dans une première partie, l'ouvrage précise le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donne les règles d'usage, de rédaction et propose, dans une deuxième partie, 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne des conseils pratiques sur les différentes clauses proposées et fournit un guide de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
Cet ouvrage, devenu référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, dont parait la 5e édition mise à jour de la réforme du droit des obligations, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

La presse en parle...

Auteur
Docteur en droit, spécialisée en droit de l'art et du mécénat artistique, Véronique Chambaud est professeur et auteur de livres dédiés aux artistes et créateurs et à leurs conseils, notamment Contrats du monde de l'art [2] photographe, Contrats du monde de l'art [4] galeriste, Art et fiscalité - droit fiscal de l'art , Contrats du design (éd. Ars vivens) et du Guide juridique et fiscal de l'artiste (éd. Dunod).
Web blog de l'auteur

Sommaire
1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
[Des contrats pour la défense de la création artistique - Les droits de l'artiste sur ses oeuvres - Art et contrats mode d'emploi]
2 - Les contrats de l'artiste
[Convention de projet artistique - Convention de projet artistique collectif - Contrat de commande d'une œuvre d'art - Contrat de production d'une oeuvre artistique - Contrat de commande d'une oeuvre digitale - Accord avec un modèle - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d'auteur - Contrat de cession de droits d'auteur - Contrat d'édition (images) - Contrat d'exposition (galerie d'art) - Contrat d'exposition (association) - Contrat d'exposition collective - Accord de dépôt-vente - Reçu de fin de dépôt - Mandat d'agent d'art - Contrat de location d'une œuvre d'art originale - Contrat de vente d'une œuvre d'art - Mandat de vente - Facture - Contrat de prestation (photographie d'oeuvre d'art) - Contrat de travail à durée déterminée - Convention de cours - Bail commercial / atelier - Convention de sous-location / atelier - Contrat de prestations (communication) - Contrat de création de site web - Contrat de référencement de site - Contrat d'exposition (galerie d'art virtuelle)]

Du même auteur : Contrats du design, Contrats du monde de l'art - photographe, Contrats du monde de l'art - galeriste,
Art et fiscalité - droit fiscal de l'art