COLLECTION SENS PRATIQUES
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Créer et animer une association artistique
Statuts, formules types, lettres, contrats
pour la gestion d'une association à but non lucratif à objet artistique ou culturel
Auteur : Véronique Chambaud
Collection : Ars vivens / Sens pratiques
ISBN
978 2 916613 14 7 - éd. 2009
21 x 28 cm - 80 p.
Prix public : 35 €
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Présentation
45 modèles de documents, avec les statuts, les formules types, les lettres, les contrats, les fiches d'organisation nécessaires, au quotidien, pour créer et gérer une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, qui poursuit un objet artistique ou culturel.
Ce livre-outils fournit des exemples, des idées, pour mieux préparer et organiser son projet et profiter de tous les avantages d'une association. Il apporte des solutions simples et concrètes, pratiques, immédiatement utilisables, pour créer, gérer et animer une association artistique ou culturelle.
Les documents ont été faits comme des modèles, des exemples ou des pense-bêtes pour les responsables de l'association. Certains peuvent être utilisés tels quels, d'autres doivent être adaptés ou personnalisés (statuts, contrats, lettres) ou complétés ou annotés (fiches, mémo) en fonction des besoins.
Les commentaires et suggestions en début de partie ou en marge de document donnent des indications pour se guider, s'inspirer et faire face à ses obligations d'administration et de gestion.
Le kit pratique pour créer et faire vivre une association artistique ou culturelle.
Auteur
Docteur en droit, consultante spécialisée en gestion culturelle. Auteur du Guide juridique et fiscal de l'artiste (éd. Dunod), et de Art et fiscalité et Contrats du monde de l'art (éd. Ars vivens).
Sommaire
1 - Créer
Identification du projet associatif artistique, organisation du projet, équipe fondatrice de l'association, questions clés pour la création de l'association, définition de l'objet de l'association, clauses essentielles des statuts de l'association artistique, recherche de nom, caractéristiques juridiques de l'association, modèle de statuts d'une association sans but lucratif, convocation à l'assemblée générale constitutive, déclaration à la Préfecture de police, insertion au Journal officiel, déclaration de traitement automatisé des données nominatives.
2 - Gérer
Budget prévisionnel, questionnaire relatif au statut fiscal de l'association, planification financière annuelle de projets, contrats d'assurance de l'association, agrément d'une demande d'adhésion à l'association, modèle de reçu de don, convocation à l'assemblée générale annuelle, pouvoir de représentation, déclaration de modification des statuts, organisation d'un projet artistique, édition d'un bulletin d'association, création d'un site web, contrat de dépôt, contrat de travail, mémo pour une demande de subvention.
Public
Artistes, professionnels de l'art et de la culture, créateurs ou responsables d'association artistique ou culturelle, professeurs et étudiants des filières artistique et management culturel.
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